Environnement

Session : urbanisme, logement, environnement

Module n° 19 : Environnement

Public, objectifs

Cette formation s'adresse à tous les élus locaux, aux membres de cabinet, directeur généraux et directeurs des services. Elle vise à leur permettre de connaître les grands principes et les grands enjeux de la protection et la gestion de l'environnement, dans le contexte des collectivités territoriales.
Les élus doivent ainsi mesurer l'étendue de leur responsabilité mais, aussi, appréhender les moyens dont ils disposent pour mener, au niveau de la collectivité dont ils représentent la population, une politique visant, à la fois à préserver et à utiliser au mieux les ressources naturelles.

Programme (une journée) :

Matin

Les grands principes du droit applicables aux collectivités locales :

Au plan constitutionnel
Aux plans législatif et réglementaire
L'organisation nationale (agences de l'eau, ADEME...)

L'eau potable et non potable :

Notion de ressource limitée
Modes de production, de distribution et de gestion

Les eaux usées et pluviales :

Responsabilité des élus locaux
Données techniques de base
Collecte et traitement
Modes de gestion et de financement

Après-midi

L'air et le bruit

Données techniques sur les pollutions
L'organisation de la surveillance de la qualité de l'air
Les moyens réglementaires et financiers d'action

Les déchets ménagers et autres :

Responsabilité des élus locaux
Données techniques de base
Collecte et traitement
Modes de gestion et de financement

Les milieux naturels

Rôles propres :

A la région
Au département
A la commune
Aux EPCI

Liste des formations :