Comprendre le budget d'une collectivité locale
Session : finances
Module n° 8 : Comprendre le budget d’une collectivité
Public, objectifs
Cette formation s’adresse à tous les élus locaux, aux membres de cabinet, directeur généraux et directeurs des services, soucieux de mieux connaître ce rouage essentiel du pouvoir local. Ce module peut être décliné selon la taille de la collectivité concernée (plus ou moins 10 000 habitants), selon les responsabilités exercées par les élus (membres ou non de l’exécutif) ou selon la nature de la collectivité concernée (commune, groupement, département, région). Il peut aussi être adapté aux besoins spécifiques d’élus en charge d’organismes particuliers (OPHLM, CCAS, OT…).
L’objectif de la formation est de comprendre la mécanique budgétaire, pour pouvoir agir sur ses composantes ou pour porter des critiques pertinentes sur les budgets présentés.
Intervenants
- René Escalle, Consultant, Expert auprès d’associations d’élus locaux, Ancien Directeur Général Adjoint de l’Association des Maires des Grandes Villes de France.
- Pierre Gaultier, Consultant, Expert auprès d’associations d’élus locaux, Rédacteur en chef de la revue Décisions locales
Programme (une journée)
Le matin
- L’élaboration du budget : la phase administrative, le débat d’orientation budgétaire, le vote du budget primitif et de ses modifications.
- La structure du budget : la section de fonctionnement et la section d’investissement, les budgets annexes et les budgets tiers, le cadre comptable.
- Les ressources : les dotations, les recettes et compensations fiscales, , les emprunts.
- Les dépenses ; la comptabilité analytique.
- Les ratios significatifs : le taux d’épargne, le taux d’endettement.
- Les règles prudentielles et le contrôle de légalité.
L’après-midi
- L’exécution du budget, les relations avec le receveur.
- La perception des recettes.
- L’engagement des dépenses ; autorisations de programme et crédits de paiement.
- Le compte administratif.
- Les relations avec les partenaires : autres collectivités locales (notamment l’intercommunalité), banquiers, associations, OPHLM…
- Le contrôle des chambres régionales des comptes.
Liste des formations :